Mentions légales
Programme Les Rives de l'Étang — rue du Château de Gordes, 13130 Berre-l'Étang.
Éditeur du site
CETIC, exerçant sous le nom commercial Villenova — Aménageur & Promoteur
Société à responsabilité limitée au capital de 51 150 €
Siège social : 13 cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence
RCS Aix-en-Provence 068 802 685 — SIRET 068 802 685 00104
TVA intracommunautaire : FR21 068 802 685
Téléphone : 04 42 93 75 75 — Email : contact@villenova.fr
Directrice de la publication : Nathalie Coll, co-gérante.
Société venderesse des logements en accession libre : SAS Les Rives, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, siège social 13 cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence, RCS Aix-en-Provence 929 399 616, présidée par CETIC. Programme réalisé en co-promotion par Villenova (Groupe CETIC) et Erilia.
Hébergeur
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com — privacy@vercel.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site — textes, visuels, perspectives, plans, logotypes, marque Les Rives de l'Étang — est protégé au titre du droit d'auteur et du droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Crédits : perspectives © Jérôme Siame Architectes. Conception architecturale : Jérôme Siame Architectes ; paysage : Pierre Paul Pétel Paysage. Plans de vente : Jérôme Siame Architectes.
Caractère non contractuel
Les illustrations, perspectives, photographies, plans, aménagements paysagers, mobiliers, éléments de décoration, teintes et ambiances présentés sur ce site ont une valeur d'ambiance et d'information. Ils ne présentent aucun caractère contractuel et sont susceptibles d'évoluer.
Les surfaces, prix, disponibilités, distances et temps de parcours indiqués sont donnés à titre indicatif, sur la base des informations disponibles au jour de l'édition, et sous réserve de disponibilité au jour de la consultation. Les informations techniques et relatives aux prestations contractuelles de l'immeuble à édifier sont exclusivement celles indiquées dans la notice descriptive de vente, disponible sur simple demande auprès du promoteur.
Seuls les documents remis lors de la signature du contrat de réservation puis de l'acte authentique de vente engagent le vendeur.
Prix et stationnement
Les prix affichés s'entendent TVA 20 %, stationnement en sous-sol inclus (une place pour les T2, deux places à partir du T3) et hors frais d'acte. Les emplacements attachés à chaque logement sont précisés au contrat de réservation.
Surfaces
Les surfaces habitables et extérieures indiquées sont issues des plans de vente, seul document opposable, sous réserve des tolérances de construction.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l'entreprise :
Association MEDIMMOCONSO
1 allée du Parc de Mesemena — Bât. A — CS 25222, 44505 La Baule Cedex
medimmoconso.fr — saisine en ligne : recevabilite-mediations.medimmoconso.fr
La saisine du médiateur n'est recevable qu'après une réclamation écrite préalable adressée à la société, restée sans réponse satisfaisante.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
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